Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECH'ART L'ART DU RECYCLAGE
Mademoiselle CAFFARELLI Alexandra

Numéro de dépôt :
3085391
Date de dépôt :
26/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2011

Présentation de la marque DECH'ART L'ART DU RECYCLAGE

Déposée le 26 février 2001 par mademoiselle CAFFARELLI Alexandra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECH'ART L'ART DU RECYCLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est mademoiselle CAFFARELLI Alexandra domicilié(e) 21, rue de l'Ile Belle, 78250 MEULAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK - France.

La marque DECH'ART L'ART DU RECYCLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECH'ART L'ART DU RECYCLAGE est expirée depuis le 26 février 2011.

CAFFARELLI Alexandra a également déposé les autres marques suivantes : SOTTO OLIO


Mademoiselle CAFFARELLI Alexandra - 21, rue de l'Ile Belle, 78250 MEULAN - France


@MARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Métaux communs et leurs alliages, quincaillerie métallique, tuyaux métalliques ; coffres-forts. Eléments métalliques pour la construction ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques. Machines-outils. Machines pour le bâtiment et les travaux publics. Machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques et l'emballage. Machines pour l'industrie textile. Machines agricoles. Machines pour l'imprimerie. Appareils de lavage et machines de nettoyage ; lave-linge, lave-vaisselle. Appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour hacher, moudre, presser et couper. Traitement de matériaux, traitement des métaux, traitement des déchets (transformation). Recyclage d'ordures et de métaux. Destruction d'ordures.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.